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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES
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LA MAISON D'URSULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON D'URSULE
TISSUS DES URSULES SAS

Numéro de dépôt :
3528847
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
LA MAISON D\'URSULE de TISSUS DES URSULES

Présentation de la marque LA MAISON D'URSULE

Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON D'URSULE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSUS DES URSULES domicilié(e) ZAC STELYTEC, SECTEUR B, BP 182,42408 ST CHAMOND - 42408 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 949 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS DES URSULES domicilié(e) ZAC STELYTEC, SECTEUR B, BP 182,42408 ST CHAMOND - 42408 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'URSULE est expirée depuis le 3 octobre 2017.

TISSUS DES URSULES a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES, AU FIL DE VOS ENVIES , TISSUS DES URSULES , TISSUS DES URSULES Matières et Couleurs , la Maison d'Ursule tissus et déco la Maison d'Ursule Matières et Couleurs , URSULE EN VILLE , coco coupons , LA MAISON D'URSULE


TISSUS DES URSULES SAS - ZAC STELYTEC, SECTEUR B, BP 182,42408 ST CHAMOND - 42408 - France - SIREN 339949265


TISSUS DES URSULES - ZAC STELYTEC, SECTEUR B, BP 182,42408 ST CHAMOND - 42408 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.